Conseil Municipal du 28 novembre 1997




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W29 Page 054Séance du 28 novembre 1997 - Registre 185W29 Page 054 - Délibération
185W29 Page 058Programme local de l'habitat - Adoption du projet - Registre 185W29 Page 058 - Délibération
185W29 Page 062"Emplois jeunes - Contrats d'objectifs avec l'état "" Nouveaux services - Nouveaux emploi "" - Registre 185W29 Page 062" - Délibération
185W29 Page 072Présentation du projet d'aménagement d'un café-musique - Registre 185W29 Page 072 - Délibération
185W29 Page 076Mise en place de la conférence communale sur le logement - Registre 185W29 Page 076 - Délibération
185W29 Page 082Personnel communal Régime indemnitaire des agents spécialisés des écoles maternelles (ASEM) - Registre 185W29 Page 082 - Délibération
185W29 Page 084Création d'un emploi de directeur du développement économique et de l'emploi - Registre 185W29 Page 084 - Délibération
185W29 Page 086Personnel communal Recours à du personnel vacataire pour la formation des agents et des élus - Registre 185W29 Page 086 - Délibération
185W29 Page 087"Mise en place d'une convention avec l'association "" Centre pour la communication et la formation dans l'espace local "" - Registre 185W29 Page 087" - Délibération
185W29 Page 089Subvention pour projets à vocation sportive - Registre 185W29 Page 089 - Délibération
185W29 Page 090Convention de mise à disposition du stade et du gymnase S.N.C.F. de Brou-sur-Chantereine à la commune - Registre 185W29 Page 090 - Délibération
185W29 Page 091Syndicat intercommunal pour l'enlèvement et les traitements des résidus ménagers. Désignation des représentants du conseil - Réitération - Registre 185W29 Page 091 - Délibération
185W29 Page 093Foncier - Modification des limites domaniales de l'aérodrome de Chelles le Pin - Décision de principe de déclassement d'une partie du chemin rural N°11 - Registre 185W29 Page 093 - Délibération
185W29 Page 095Achat d'un véhicule pour la direction de la communication - Registre 185W29 Page 095 - Délibération
185W29 Page 096Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal. - Registre 185W29 Page 096 - Délibération